Guide départemental d'entretien et Cartographie des cours d'eau dans l'Aube

 
Guide départemental d'entretien et Cartographie des cours d'eau dans l'Aube



Guide départemental d'entretien des cours d'eau

Les cours d’eau font pleinement partie de notre patrimoine naturel. Les propriétaires riverains des cours d'eau non domaniaux ont l’obligation légale de les entretenir pour maintenir leur profil d'équilibre, leur bon état écologique et l'écoulement naturel des eaux.

Élaboré en concertation avec les acteurs de l’eau et du territoire, le guide précise les bonnes pratiques à adopter.

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Cartographie des cours d'eau dans l'Aube

Une carte des cours d’eau du département est en cours de réalisation depuis 2015. Elle est consultable en cliquant sur ce lien.

Cette démarche est conduite afin de disposer d’une information partagée sur la localisation des cours d’eau facilitant la prise en compte de la loi sur l’eau, et des dispositions fixées à l’article R.214-1 du code de l’environnement, en amont de projets de travaux.

Le contexte et les modalités de mise en œuvre de la cartographie sont présentés dans le document téléchargeable ci-dessous :

> demarche_cartographie_cours-eau - 07 12 2016 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb