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Avis et dossier

Torcy-Le-Grand

Mise à jour le 18/12/2017

Enquête publique du 8 Janvier 2018 au 8 Février 2018

Conformément aux dispositions des articles R.123-9 et R. 123-11 du code de l'environnement

Elaboration du Plan Local d’Urbanisme (P.L.U.)

COMMUNE DE TORCY-LE-GRAND

Document

00. Composition dossier Torcy le Grand

Document

0. Page de garde Torcy le Grand

Document

0.1. Note enjeux environnementaux Torcy le Grand

Document

0.2. Disposition administratives et concertation Torcy le Grand

Document

0.3. Avis des PPA Toryc le Grand

Document

1. Rapport de presentation Torcy le Grand

Document

2. PADD Torcy le Grand

Document

3A. Reglement Torcy le Grand

Document

3B. Zonage 1-5000 Torcy le Grand

Document

3C. Zonage 1-2000 Torcy le Grand

Document

4. OAP Torcy le Grand

Document

5A1. Plan des SUP Torcy le Grand

Document

5A2. Liste et notice des SUP Torcy le Grand

Document

5B1. Plan reseau eau potable Torcy le Grand

Document

5B2. Plan assainissement Torcy le Grand

Document

5B3. Captage eau Torcy le Grand

Document

5B4. Defense incendie Torcy le Grand

Document

5C1. Alea retrait gonflement argiles Torcy le Grand

Document

5C2. PPRI Aube Aval Torcy le Grand

Document

5D. Classement voies sonores Torcy le Grand

Document

171204 Arrête enquete publique Torcy le Grand

Document

Suppession alignement Torcy le Grand