Cours d'eau

Mis à jour le 16/06/2023
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Arrêté portant prescriptions spécifiques au titre de l'article L.214-3 du code de l'environnement concernant les travaux de restauration de la petite continuité écologique dans le bassin de la Boderonne
Télécharger Arrêté n°DDT-SEB/PREMA-2023027-0001 du 27/01/23 PDF - 0,30 Mb - 01/02/2023
Télécharger Lettre accord DIOTA-222123-125311-316-150 PDF - 0,02 Mb - 01/02/2023

Le plan de situation DIOTA-222123-125311-316-150 se situe dans le dossier.

Arrêté portant prescriptions spécifiques au titre de l'article L.214-3 du code de l'environnement concernant des travaux de restauration morphologique de la Mogne et ses affluents
Télécharger Arrêté n°DDT-SEB/PPREMA-2022348-0002 du 07/02/23 PDF - 0,27 Mb - 08/02/2023
Arrêté portant prescriptions spécifiques au titre de l'article L.214-3 du code de l'environnement concernant la réalisation d'abreuvoirs aménagés sur la Mogne et ses affluents
Télécharger Arrêté n°DDT-SEB/PREMA-2023038-0003 du 07/02/23 PDF - 0,27 Mb - 08/02/2023
Arrêté déclarant d'intérêt général et autorisant la restauration morphologique d'un affluent de la Mogne sur le territoire des communes de Fays-la-Chapelle et de Jeugny
Télécharger Arrêté n°DDT-SEB/PREMA-2023039-0001 du 08/02/23 PDF - 0,35 Mb - 10/02/2023
Arrêté inter-préfectoral portant déclaration d'intérêt général relative à l'entretien de la Vanne et de ses affluents dans les départements de l'Yonne et de l'Aube. Programme de travaux d'entretien pour une durée de validité de 10 ans
Télécharger Arrêté n°DDT-SEE-2023-0014 du 06 et 14/06/23 PDF - 0,71 Mb - 16/06/2023