Rivières

 
 
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- Arrêté déclarant d'intérêt général le programme pluriannuel d'entretien et de restauration 2017/2021 dans le cadre du plan de gestion sur les territoires des communes de Bréviandes, Buchères, Isle-Aumont, La Chapelle-Saint-Luc, La Rivière-de-Corps, Les Noës-Près-Troyes, Moussey, Pont-Sainte-Marie, Rosières-Près-Troyes, Saint-André-Les-Vergers, Saint-Germain, Saint-Julien-Les-Villas, Saint-Léger-Près-Troyes, Saint-Parres-Aux-Tertres, Saint-Thibault, Sainte-Savine, Torvilliers, Troyes et Verrières.

> Arrêté n°DDTDirection Départementale des Territoires/SEB/BPE-2017222-0002 du 10/08/17 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,75 Mb

- Arrêté portant mise en demeure de régulariser la situation administrative au titre de l'article L171-7 du code de l'environnement concernant la réalisation d'un mur de clôture en rive gauche de la Bresse - Commune de BAR SUR AUBE

> Arrêté n°DDTDirection Départementale des Territoires/SEB/BPE-2017-279-0001 du 06/10/17 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,84 Mb

- Arrêté portant prescriptions spécifiques au titre de l'article L214-3 du code de l'environnement concernant la restauration de la continuité écologique du clapet de Courgerennes - Commune de BUCHERES

> Arrêté n°DDTDirection Départementale des Territoires-SEB/BPE-2017310-0001 du 06/11/17 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,30 Mb

- Arrêté déclarant d'intérêt général les travaux d'entretien de la végétation de l'Auzon, du Grand Ru et du Ru aux Vanneaux sur le territoire de la commune de Piney - SDDEA

> Arrêté n°DDTDirection Départementale des Territoires-SEB/BPE-201804-0001 du 04/01/18 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,77 Mb

- Arrêté portant prescriptions spécifiques au titre de l'article L214-3 du Code de l'Environnement concernant le retrait d'atterrissements de la rivière Arce - Commune de BUXIERES SUR ARCE

> Arrêté n°DDTDirection Départementale des Territoires-SEB/BPE-2018047-0001 du16/02/18 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

- Arrêté déclarant d'intérêt général les travaux d'entretien de la végétation sur l'Aube sur le territoire des communes de Jaucourt et Montier en l'Isle

> Arrêté n°PREF-SEB/BPE-2018193-0001 du 12/07/18 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,75 Mb