Rivières

 
 
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- Arrêté portant mise en demeure de régulariser la situation administrative au titre de l'article L171-7 du code de l'environnement concernant la réalisation d'un mur de clôture en rive gauche de la Bresse - Commune de BAR SUR AUBE

> Arrêté n°DDTDirection Départementale des Territoires/SEB/BPE-2017-279-0001 du 06/10/17 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,84 Mb

- Arrêté portant prescriptions spécifiques au titre de l'article L214-3 du code de l'environnement concernant la restauration de la continuité écologique du clapet de Courgerennes - Commune de BUCHERES

> Arrêté n°DDTDirection Départementale des Territoires-SEB/BPE-2017310-0001 du 06/11/17 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,30 Mb

- Arrêté déclarant d'intérêt général les travaux d'entretien de la végétation de l'Auzon, du Grand Ru et du Ru aux Vanneaux sur le territoire de la commune de Piney - SDDEA

> Arrêté n°DDTDirection Départementale des Territoires-SEB/BPE-201804-0001 du 04/01/18 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,77 Mb

- Arrêté portant prescriptions spécifiques au titre de l'article L214-3 du Code de l'Environnement concernant le retrait d'atterrissements de la rivière Arce - Commune de BUXIERES SUR ARCE

> Arrêté n°DDTDirection Départementale des Territoires-SEB/BPE-2018047-0001 du16/02/18 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

- Arrêté déclarant d'intérêt général les travaux d'entretien de la végétation sur l'Aube sur le territoire des communes de Jaucourt et Montier en l'Isle

> Arrêté n°PREF-SEB/BPE-2018193-0001 du 12/07/18 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,75 Mb

- Arrêté prolongeant les travaux de protection de berges - Lieux habités - Troyes Champagne Métropole

> Arrêté n°DDTDirection Départementale des Territoires-SEB/BPE-2018221-0001 du 18/08/18 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,01 Mb

- Arrêté portant mise en demeure d'enlèvement de remblais au titre de l'article L171-7 du code de l'environnement - commune de Villacerf

> Arrêté n°DDTDirection Départementale des Territoires-SEB/BPE-2018240-0002 du 28/08/18 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,65 Mb

- Arrêté portant mise en demeure de régularisation administrative au titre de l'article L171-8 du code de l'environnement - commune de St Thibault

> Arrêté n°DDTDirection Départementale des Territoires-SEB/BPE-2018240-0001 du 28/08/18 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,60 Mb