Tour de France 2017- Note d'information aux maires

 
 

> Lettre aux maires - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,66 Mb

> 01 - Les grands principes de sécurité - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,40 Mb

> 02 - Les consignes Vigipirates - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,08 Mb

> 03 - La réglementation des établissements recevant du public - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

> 04 - Les dispositifs de premiers secours et la liste des associations - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,04 Mb

> 05 - La sécurité du public aux abords des voies ferrées - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,71 Mb

> 06 - Arrêté municipal interdiction de circuler (modèle) - format : DOC sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

> 07 - Arrêté municipal d'interdiction de stationner (modèle) - format : DOC sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,04 Mb

> 08 - Déclaration de lâcher de ballons - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

> 08 - Déclaration de lâcher de lanternes - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

> 08 - Fiche de baptêmes de l'air - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

> 08 - Les règles d'utilisation de l'espace aérien - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

> 09 - L'activité commerciale temporaire - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

> 10 - La restauration ambulante - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,19 Mb

> 11 - Arrêté municipal d'interdiction de vente d'alcool (modèle) - format : DOC sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,02 Mb

> 11 - Arrêté municipal d'ouverture de débit de boisson temporaire (modèle) - format : ODT sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,04 Mb

> 11 - La réglementation relative à la vente d'alcool sur la voie publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

> 11 - Protection des mineurs et représsion de l'ivresse publique (à emporter) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,04 Mb

> 11 - Protection des mineurs et représsion de l'ivresse publique (sur place) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

> 12 - L'hygiène publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,33 Mb

> 13 - Le risque noyade - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

> 14 - Le risque canicule - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb

> 15 - Le risque incendie - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb

> 16 - La protection de l'environnement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,59 Mb

> 17 - Arrêté préfectoral sur le périmètre général de protection - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

> Liste des sociétés de sécurité privée agréées - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,35 Mb

 
 

Documents listés dans l’article :